Conseil Communautaire


Compte-rendu de réunion

Ordre du jour

Publications

Point presse

Loi NOTRe

Réunions des communautés de communes CCALL, CCPO, CCCQ


Compte rendu du COPIL n°7 du 07 octobre 2016   (PDF 479Ko)

Compte rendu du COPIL n°6 relatif notamment aux groupes de travail du 14 septembre 2016   (PDF 368Ko)

Compte rendu du COPIL n°5 relatif notamment à la mise à la mise à jour des statuts des 3 CC par rapport à la loi NOTRe du 02 septembre 2016   (PDF 80Ko)

Compte rendu du COPIL n°4 relatif à la mise en place de 7 groupes de travail et la préparation de la réunion d'information du 09 juillet 2016   (PDF 325Ko)

Compte rendu du COPIL n°3 relatif à l'état des lieux des compétences statutaires et exercées des trois communautés de communes et à la mise en place de 7 groupes de travail - 17 juin 2016   (PDF 75Ko)

Compte rendu du COPIL n°2 relatif à l'état des lieux des compétences statutaires et exercées des trois communautés de communes - 03 juin 2016   (PDF 120Ko)

Compte rendu du COPIL N°1 relatif à la validation des objectifs et enjeux de fusion des trois communautés de communes - 02 mai 2016   (PDF 62Ko)

Diagnostic des compétences exercées par les trois communautés de communes
(PDF 1,9Mo)

Compte rendu de la réunion du 18 janvier 2016
(PDF 500Ko)

Compte rendu de la réunion du 21 décembre 2015
(PDF 170Ko)

Compte rendu de la réunion du 2 décembre 2015 sur la fusion des CCALL, CCPO et CCCQ
(PDF 420Ko)





Compte-rendu de réunion



Conseil Communautaire du 23 juin 2016 et annexes

Conseil Communautaire du 12 mai 2016

Conseil Communautaire du 24 mars 2015

Conseil Communautaire du 4 février 2016

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

Conseil Communautaire du 18 novembre 2015

Conseil Communautaire du 5 novembre 2015

Conseil Communautaire du 10 septembre 2015

Conseil Communautaire du 27 août 2015

Conseil Communautaire du 7 juillet 2015

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

Conseil Communautaire du 26 mars 2015

Conseil Communautaire du 5 février 2015


Calendrier collecte 2015
Téléchargez votre
calendrier 2017

Carte Avantages Jeunes

Relais Petite Enfance

Réforme Territoriale

one d'activités
Parcelles disponibles
sur la zone d'activités


Contactez nous
Bulletin d'information Communauté de Communes du Canton de Quingey
12 rue Calixte II  25440 QUINGEY
Tél: 03.81.63.84.63  -  Fax: 03.81.63.71.25
E-mail : contact@canton-quingey.fr

Nos bureaux sont ouverts du lundi au vendredi
de 8h 30 à 12h et de 13h 30 à 17h


Annuaire des communes



© copyright Sinfonea 2017
Ce site contient des textes, illustrations, et autres objets protégés par droit d'auteur.
Si vous souhaitez les utiliser, merci de nous contacter au préalable, en précisant l'usage visé.